Jean-Pierre Royer - JORFSearch

Jean-Pierre Royer

De:	Jean-Pierre Royer professeur à l'université Lille-II
Objet:	membres du comité scientifique Groupe « Exposition »
Groupe:	Comité scientifique

JORFTEXT000000592027 (source JORF)

nomination

06 Octobre 2001 06/10/2001

De:	Jean-Pierre Royer professeur à l'université de Lille-II
Objet:	membres de la commission des archives de la justice
Groupe:	Commission des archives de la justice

duree="trois ans"

JORFTEXT000000219374 (source JORF)

nomination

08 Septembre 2000 08/09/2000

De:	Royer (Jean-Pierre) professeur à l'université Lille-II
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2000 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

JORFTEXT000000400643 (source JORF)

composition

24 Mai 2000 24/05/2000

De:	Royer (Jean-Pierre) professeur à l'université Lille-II
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1999 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

JORFTEXT000000759230 (source JORF)

composition

23 Avril 1999 23/04/1999

De:	Royer (Jean-Pierre) professeur à l'université Lille-II
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1998 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

JORFTEXT000000570265 (source JORF)

composition

10 Avril 1998 10/04/1998

De:	Royer (Jean-Pierre)
Objet:	membres des sections du Conseil national des universités au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du 16 janvier 1992 3e section Histoire du droit et des institutions université Lille-II
Groupe:	Université Lille-II Conseil national des universités (CNU)

professeur="Université Lille-II"
professeur_section="3"

JORFTEXT000000540640 (source JORF)

nomination

04 Avril 1992 04/04/1992

De:	Royer (Jean-Pierre)
Objet:	professeur à l'université Lille-II
Groupe:	Université Lille-II

JORFTEXT000000161220 (source JORF)

composition

17 Mai 1991 17/05/1991

De:	Royer (Jean-Pierre) professeur à l'université de droit et sciences sociales de Lille
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1991 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

JORFTEXT000000534604 (source JORF)

composition

26 Mars 1991 26/03/1991

De:	Royer (Jean-Pierre) professeur à l'université de droit et sciences sociales de Lille
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1990 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

ecole="École nationale de la magistrature pour la"

JORFTEXT000000349227 (source JORF)

composition

29 Mars 1990 29/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.